Arrêté n° 2344, n° 2345 relatif aux ouvriers employés par le service de la Marine, n°2346 et n°2347 (incomplet)

Référence Classeur Bleu 1

État Nouveau

En stock

Attention : dernières pièces disponibles !

Date de disponibilité:

Tweet Partager Google+ Pinterest

Fabricant : SANS

• Envoyer à un ami

  Envoyer à un ami

  

  Arrêté n° 2344, n° 2345 relatif aux ouvriers employés par le service de la Marine, n°2346 et n°2347 (incomplet)

  Arrêté n° 2344 du 6 Ventôse qui nomme le Cen Roland de Villarceaux Préfet du département du Tarn,

  Arrêté n° 2345 du 7 Ventôse relatif aux ouvriers employés par le service de la Marine,

  Arrêté n°2346 du 7 Ventôse qui fixe les limites des communes de Fretoy, département de l'Oise et Erchen, département de la Somme.

  et Arrêté n°2347 du 13 Ventôse (incomplet) qui ordonne la réunion de l'Hôpital des vieillards de Saint Germain à l'Hôpital des malades de la même ville et détermine la manière de procéder à la fixation des dépenses des autres hôpitaux de la République. 

  8 pages

  Destinataire :

  Nom de votre ami ^* :

  Adresse e-mail de votre ami ^* :

  ^* Champs requis

  Envoyer   OU  Annuler

• Imprimer